Mentions Légales

SITUATION ADMINISTRATIVE

« Joseph de Laubrière – Photographies » est une EIRL enregistrée depuis le 13 avril 2013 sous l’identifiant SIREN 792 055 253 (NIC: 00027, Code APE: 7420Z) et immatriculée au Répertoire des Métiers sous la référence 792.055.253 RM 78. L’avis de situation au répertoire SIRENE ainsi que les fiches entreprise / établissement sont accessibles ici.

ADMINISTRATION, GESTION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Josephdelaubriere.com est un site internet créé, géré et administré par Joseph de Laubrière. Le site est hébergé sur des serveurs NUXIT, SARL (400 avenue Roumanille, BP 60177, 06903 Sophia Antipolis Cedex).

PROGRAMME PARTENAIRES D’AMAZON EU

Joseph de Laubrière – Photographies participe au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr.

DROIT D’ACCÈS ET RECTIFICATION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’auto-entreprise Joseph de Laubrière – Photographies a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL enregistrée sous le numéro 1784303.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique mis en oeuvre dans le cadre strict et contrôlé de la norme CNIL NS-48 concernant les « traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion des clients et prospects ».

La responsabilité des traitements est assurée par Joseph de Laubrière – également destinataire des données – pour les finalités suivantes :

  • gestion des achats
  • gestion de la clientèle

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et rectification des données vous concernant. Vous pouvez exercer vos droits via le formulaire de contact accessible ici. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les photographies des Galeries Publiques, les articles ainsi que les autres contenus du site Josephdelaubriere.com sont la propritété de Joseph de Laubrière et en tant que tels, sont protégés par la législation française et notamment le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation ou reproduction, qu’elle soit partielle ou totale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, des photographies, articles et autres contenus du site Josephdelaubriere.com, sans l’autorisation écrite et préalable de Joseph de Laubrière, constitue  une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et engage la responsabilité civile et pénale de son auteur à l’égard de Joseph de Laubrière.

PARTAGE SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

Toutes les photographies sont accessibles sur les Galeries Privées du site. Les galeries sont protégées par un mot de passe transmis aux invités par l’intermédiaire des mariés.

La publication et le partage de photographies par les mariés ou leurs invités, est tolérée sur un compte personnel à accès privé sous réserve de respect des conditions énoncées ci-après :

  • Il est demandé de faire référence à l’adresse du site  www.josephdelaubriere.com  pour toute photographie qui serait postée sur les réseaux sociaux, incluant, mais non limité à Facebook, Twitter, LinkedIn, Instagram, Google+, Flickr, Tumblr …
  • Pour toute photographie issue du site et postée sur Facebook  il est obligatoire de reporter en commentaire l’adresse du site www.josephdelaubriere.com